1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://lavasoa.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :
Marco Marmorat
BP 329 614 Tôlanaro - Fort Dauphin
Madagascar
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Responsable publication :
Marco Marmorat (personne physique)
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Créateur et webmaster :
Stéphane Clerc (personne physique)
SIRET 797 749 215 00027
171 rue Sophie Desmarets Prada Bella - C03
34730 Prades Le Lez
France
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Hébergeur du site internet :
1&1 IONOS SARL - SIRET 431 303 775 000 16
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines C

2. Contenu

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :

« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »